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Marques déposées par hubert Damoy
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Vintage Rhône Alpes Auto Tour
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Vintage Rhône Alpes Auto Tour
hubert Damoy
jean louis maier

Numéro de dépôt :
3767978
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Vintage Rhône Alpes Auto Tour de hubert Damoy

Présentation de la marque Vintage Rhône Alpes Auto Tour

Déposée le 20 septembre 2010 par hubert Damoy et jean louis maier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vintage Rhône Alpes Auto Tour »

Les déposants sont hubert Damoy domicilié(e) 16 rue jean barbier - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France et jean louis maier domicilié(e) 1 grimpillon du mercuire - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, hubert Damoy domicilié(e) 16 rue jean barbier - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

hubert Damoy a également déposé les autres marques suivantes : KYUBIX , KYUBIX


hubert Damoy - 16 rue jean barbier - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France

jean louis maier - 1 grimpillon du mercuire - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France


hubert Damoy - 16 rue jean barbier - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°565965 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.